FRANCE ANTILLES Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3428224
Date de dépôt :
11/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
11/05/2016
Présentation de la marque ParuVendu ne dénature pas la nature
Déposée le 11 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ANTILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « ParuVendu ne dénature pas la nature »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ANTILLES domicilié(e) 12 rue de Presbourg,75116 PARIS,France - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 449 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE ANTILLES Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - 12 rue de Presbourg,75116 PARIS,France - 75116 - France - SIREN 303449581
SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Inscription le 12 février 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°448338 - Publication au BOPI 2007-02-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24
Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565245 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19
Inscription le 20 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571988 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20
Inscription le 16 octobre 2014 - Changement de dénomination n°633349 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16
Publications électroniques (téléchargeables) ; journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers électroniques d'annonces (téléchargeables). +FBPG+Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; périodiques ; revues ; magazines ; bulletins ; publications ; publications périodiques ; suppléments à des publications périodiques ; cahiers ; cahiers d'annonces ; cahiers d'offres d'emploi ; cahiers d'offres de services ; encarts ; encarts d'annonces ; encarts d'offres d'emploi ; encarts d'offres de services ; recueils d'annonces ; recueils d'offres d'emploi ; recueils d'offres de services. ; Publication, y compris en ligne, d'annonces publicitaires, de textes publicitaires, d'offres d'emploi, d'offres de services +FBPG+Classe No 39 : Distribution de journaux et magazines ; collecte, enlèvement, manutention, stockage et transport de journaux et magazines, y compris en vue de leur valorisation ou recyclage ; informations et conseils en matière de collecte, enlèvement, manutention, stockage et transport de journaux et magazines, y compris en vue de leur valorisation ou recyclage. ; Tri (transformation), traitement (transformation) et recyclage de journaux et magazines ; informations et conseils en matière de tri (transformation), traitement (transformation) et recyclage de journaux et magazines. ; Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de suppléments à des publications périodiques, d'encarts (autres que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d'annonces (autres que publicitaires) de recueils et cahiers d'annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ParuVendu ne dénature pas la nature"